Conditions Générales de Vente

Préambule : prévention

La Boutique en Ligne BRIOTTET est exclusivement réservée aux personnes ayant 18 ans révolus.
L’abus d’alcool est dangereux pour la sante. A consommer avec modération.

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de BRIOTTET et du Client de produits présentés par BRIOTTET sur son site www.briottet.fr (ci-après « le Site »). Elles s’appliquent de façon exclusive entre la société BRIOTTET dont le siège est 12 rue berlier, 21000 Dijon, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro 015 650 286 (ci-après « BRIOTTET ») et tout consommateur personne physique visitant ou effectuant un achat via ledit Site (ci-après « le Client »).

Sur le Site, BRIOTTET permet au Client de commander en ligne des produits de la marque BRIOTTET (ci-après « le (ou les) Produit(s) ») selon les présentes conditions générales.

La société BRIOTTET est propriétaire et éditeur du site internet www.briottet.fr (ci-après ‘’ le Site ‘’). Le Site est hébergé par EcloLINK.

Le directeur de la publication est Madame Claire Briottet-Garcin.

2. Produits proposés à la vente

2.1. Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de BRIOTTET et assortis d’un descriptif des caractéristiques principales des Produits. Le Client est tenu d’ne prendre connaissance avant toute passation de commande.

2.2. Les Produits proposés par BRIOTTET sont conformes aux normes applicables en France.

Les éléments tels que notamment photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations illustrant et/ou accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.

En conséquence, BRIOTTET ne saurait encourir la moindre responsabilité en cas d’erreur ou d’omission de l’un quelconque de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments par les fournisseurs et/ou éditeurs.

3. Obligations du client

3.1. Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.

3.2. Le Client s’engage à communiquer à BRIOTTET les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.

Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.

3.3. Une fois la commande passée, BRIOTTET adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Il l’informe de l’envoi des Produits.

3.4. Le Client peut modifier ses données dans la rubrique « mon compte ».

4. Commande

4.1. Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement.

4.2. BRIOTTET se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande si elle présente un caractère anormal ou en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.
BRIOTTET se réserve le droit de demander à l’acheteur des garanties supplémentaires d’identité et de paiement pour toute commande supérieure à 500 €.

4.3. BRIOTTET peut accepter les commandes dans la limite des stocks disponibles. Il informe le Client de la disponibilité des Produits vendus sur le Site au moment de la confirmation de la commande.
Si, en dépit de la vigilance de BRIOTTET, les produits sont indisponibles, BRIOTTET en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais.
BRIOTTET lui proposera un produit d’une qualité et d’un prix équivalents ou, à défaut, un avoir du montant de la commande utilisable sur la Boutique en Ligne.

L’indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de BRIOTTET, pas plus qu’elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

4.4 Dans la limite du possible, le Client pourra modifier ou annuler sa commande sous réserve que sa commande ne soit pas déjà expédiée. Cette appréciation sera déterminée au cas par cas. Dans le cas d’une annulation, aucun remboursement n’aura lieu, mais un avoir du montant de la commande sera crédité au Client.
Si le colis a déjà été remis au transporteur, aucune modification ou annulation ne sera possible.

5. Prix

5.1. Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement applicables), hors frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage.

Les frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage seront indiqués dans le panier du Client, avant la validation définitive de la commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables exclusivement en Euros.

6. Livraison

6.1. BRIOTTET livre ses Produits en France métropolitaine hors Corse.

Les produits sont expédiés avec le bon de livraison, à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boîtes postales. Les délais de livraison indiqués par mail lors de l’expédition, correspondent aux délais moyens de traitement et de livraison. Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.). A défaut, en cas de retard et/ou d’erreur de livraison, le Client ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de BRIOTTET.

BRIOTTET s’engage à informer le Client de l’évolution du traitement de sa commande.

En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquants…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à BRIOTTET, par tous moyens, toutes réserves dans les 48 heures suivant la réception du produit.

BRIOTTET ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

Les frais de livraison en France sont de 15 € ttc pour l’achat de 1 ou 2 bouteilles ou produit de la catégorie « Pour les fans ». Ils sont offerts à partir de 3 bouteilles.

Un retrait gratuit est possible chez Carrefour Express, rue Chabot Charny à Dijon ou Carrefour, 21 Rue Angélique Ducoudray, 21000 Dijon. La commande sera à retirer sous 15 jours. Passé ce délai, la commande sera annulée et un avoir dans notre boutique en ligne sera disponible.

7. Paiement

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client règle sa commande par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard), avec son compte Paypal, par virement bancaire ou par chèque, conformément aux dispositions du présent article.

Le virement bancaire devra intervenir dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.
A défaut de réception du virement bancaire au-delà de ce délai, la commande sera annulée.

Le chèque devra être envoyé à BRIOTTET, 12 rue berlier, 21000 Dijon, France, dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.
Après réception du chèque, l’envoi de la commande se fera dans un délai de 7 jours ouvrables (sous réserve d’acceptation du paiement par la banque de Briottet).

Pour toute transaction par carte bancaire, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).

La communication par le Client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour BRIOTTET de débiter son compte à due concurrence du montant de sa commande.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

BRIOTTET conserve la propriété de l’article jusqu’au paiement intégral du prix par le Client. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Pour les paiements par carte bancaire (carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), toutes les informations que les Clients communiquent à BRIOTTET sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.

8. Retours et remboursement de produit(s)

DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions légales en vigueur, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, le Client pourra demander à BRIOTTET le retour du (ou des) Produit(s). Seul le prix des Produits achetés et les frais de livraison sont remboursés. Les frais de retour seront à la charge du CLIENT.

Le retour se fait aux risques du Client. Le Produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans un parfait état, accompagné si possible du bon de livraison reçu dans la commande. Le droit de rétractation peut être exercé par mail via le formulaire de rétractation disponible sur le Site, ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté du Client de se rétracter.

A défaut de respect par le Client des présentes conditions, notamment des conditions de retour, BRIOTTET ne pourra procéder au remboursement ou à l’édition d’un avoir pour les Produits concernés.

Le remboursement sera effectué dans le délai de 14 jours à compter de la date à laquelle le Client aura informé BRIOTTET de sa rétractation, ce remboursement ne pouvant en tout état de cause intervenir qu’à compter de la réception du retour des Produits par BRIOTTET.

9. Responsabilité

BRIOTTET n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande à l’expédition du colis ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de BRIOTTET ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, telle que définie à l’article 12 des présentes Conditions générales de vente.

10. Propriété intellectuelle

En aucun cas le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site et notamment son contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos…).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l’autorisation expresse et écrite de BRIOTTET.

D’une manière générale, tous les droits d’auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant sur le Site, resteront la propriété pleine et entière de BRIOTTET.

Le Client est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le Site et sur les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire.

Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.

11. Données personnelles

Les Clients sont invités à consulter la Politique de Confidentialité.

Les Clients reconnaissent que les données divulguées par eux sont valides, à jour et adéquates.

Les Clients s’engagent à ne pas porter atteinte à la vie privée, à l’image et à la protection des données personnelles de toute personne tierce et ainsi à ne pas communiquer à BRIOTTET les données de personnes tierces sans leur consentement.

En vertu du Décret n°2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne, le Client est informé que l’hébergeur du Site a l’obligation de conserver pendant une durée d’un an à compter du jour de la création des contenus, pour chaque opération contribuant à la création d’un contenu :

  • L’identifiant de la connexion à l’origine de la communication ;
  • L’identifiant attribué par le système d’information au contenu, objet de l’opération ;
  • Les types de protocoles utilisés pour la connexion au service et pour le transfert des contenus ;
  • La nature de l’opération ;
  • Les date et heure de l’opération ;
  • L’identifiant utilisé par l’auteur de l’opération lorsque celui-ci l’a fourni.

En cas de résiliation du contrat ou de la fermeture du compte, l’hébergeur doit également conserver durant un an à compter du jour de la résiliation du contrat ou de la fermeture du compte les informations fournies lors de la souscription d’un contrat (Commande) par le Client ou lors de la création d’un compte, à savoir :

  • Au moment de la création du compte : l’identifiant de cette connexion ;
  • Les nom et prénom ou la raison sociale ;
  • Les adresses postales associées ;
  • Les pseudonymes utilisés ;
  • Les adresses de courrier électronique ou de compte associées ;
  • Les numéros de téléphone ;
  • Le mot de passe ainsi que les données permettant de le vérifier ou de le modifier, dans leur dernière version mise à jour.

Le Client s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité du Site. A cette fin, il s’engage à ne pas procéder à tout accès et/ou maintien frauduleux dans le système d’information de la Société. Le Client ne peut non plus porter atteinte ou entraver le système d’information de la Société. A défaut, la Société pourra prendre à son encontre toute mesure et notamment engager sa responsabilité pénale au titre des articles 323-1 et suivants du Code pénal.

Par ailleurs, BRIOTTET pourra appliquer des moyens techniques pour obtenir des informations non personnelles relatives aux internautes et destinées à améliorer les fonctionnalités du site, par exemple en traçant le nombre de visiteurs sur certaines pages.

12. Force majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure, la partie concernée devra en informer l’autre dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement, par lettre recommandée avec accusé de réception.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle.

L’ensemble des obligations des parties seront suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité.

Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, le contrat concerné pourra être résilié de plein droit sans indemnité pour l’une ou l’autre des parties.

13. Dispositions générales

13.1. Non validité partielle d'une clause

Si l’une des stipulations des présentes conditions est déclarée nulle ou non opposable par une juridiction compétente, elle sera déclarée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.

13.2. Actualisation

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par BRIOTTET, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente à l’adresse suivante : https://briottet.fr/conditions-generales-de-vente dans un format informatique permettant leur impression et/ou leur téléchargement, de manière à ce que ce que le Client puisse procéder à leur reproduction ou à leur sauvegarde.

13.3. Loi applicable - Tribunal compétent

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française en ce qui concerne les règles de fond comme les règles de forme. Tout litige devra faire l’objet d’une tentative préalable de règlement amiable.

En l’absence de règlement amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

13.4. Garanties légales

Article L.217-4 du Code de la consommation :

« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L. 217-5 du Code de la consommation :

« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L. 217-12 du Code de la consommation :

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Art. 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Art. 1648 alinéa 1 du Code civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Tous les produits proposés par BRIOTTET sont soumis à la garantie légale de conformité prévue par la loi, et notamment les articles L. 217-4, L. 217-5 et L. 217-12 du Code de la consommation, et de la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et 1648 al1 du Code civil.

14. Contact

Vous pouvez contacter BRIOTTET par téléphone au 03 80 66 18 59 du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 14h à 17h45, de 8h à 12h le vendredi (hors jour férié), sinon par mail briottet@briottet.fr.

15. Formulaire de rétractation

À l’attention de BRIOTTET par mail briottet@briottet.fr

Ou par courrier : BRIOTTET 12 rue Berlier 21000 DIJON

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

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